Supervision des activités hors site

Présence de l’enseignant

  • L’enseignant doit accompagner les élèves sur le site et y rester durant toute la durée de l’activité, et ce, même si une autre personne dirige l’activité.

Excursions de plus d’une journée

  • Des surveillants du même sexe que les élèves doivent accompagner ceux-ci lors d’excursions de plus d’une journée. Des surveillants des deux sexes doivent accompagner les groupes mixtes.
  • L’enseignant doit mettre en place un système de surveillance durant la nuit.

Considérations pédagogiques pour les activités hors site

  • Les présences doivent être prises avant et après chaque activité.
  • Il est recommandé d’instaurer un système de jumelage lorsque c’est approprié.
  • L’enseignant doit s’assurer de bien connaître les antécédents médicaux des élèves souffrant de problèmes de santé tels que l’asthme, des troubles convulsifs, des troubles cardiaques ou des allergies sévères.

 

Préparation aux situations d’urgence

  • Les procédures d’urgence doivent être mises en place et communiquées aux élèves (voir l’annexe D).
  • L’enseignant doit avoir accès à un téléphone et connaître l’adresse du site afin d’être prêt à faire face à une situation d’urgence.
  • Si l’activité se déroule sur un site éloigné, un système de communication d’urgence doit être mis en place. 
  • Un véhicule d’urgence doit être accessible.
  • Une personne qualifiée doit être désignée afin de donner les premiers soins aux élèves en cas de besoin. Cette personne doit être présente pour toute la durée de l’activité.
  • Un superviseur (autre que le superviseur en charge de l’activité) doit être désigné afin d’assurer le transport de toute personne blessé vers l’hôpital (par exemple, un enseignant ou un parent).

 

Communication avec les parents ou tuteurs légaux

  • Les parents ou tueurs légaux doivent être mis au courant de toute sortie à l’extérieur de l’école et du mode de transport utilisé pour transporter les élèves.
  • Il est également recommandé d’informer les parents ou tuteurs légaux de la tenue d’activités se déroulant à proximité de l’école et qui ne nécessitent pas le transport des élèves (par exemple, une course cross-country). Pour connaître les cas où le consentement des parents ou tuteurs légaux est exigé, consultez les politiques de chaque établissement scolaire et les procédures relatives aux excursions (voir l’annexe A).
  • Les parents doivent être mis au courant du mode de transport utilisé pour transporter les élèves.
  • Les parents doivent être mis au courant des attentes de l’école en ce qui a trait au comportement des élèves.
  • La fréquence des communications avec les parents ou tuteurs légaux et les méthodes employées doivent être déterminées par la direction de l’école.
  • Chaque participant doit remettre au superviseur un formulaire de consentement ou d’autorisation signé par un parent ou un tuteur légal. Le formulaire doit contenir une description détaillée de l’activité, de ses risques inhérents et du degré de supervision qui sera assuré. Les élèves qui ne remettront pas le formulaire dûment signé ne pourront pas participer à l’activité et demeureront sur le site de l’école, sous supervision, afin de compléter une autre activité.

 

Transport lors d’activités hors site

Divers incidents peuvent se produire lors du déplacement des élèves vers un site hors du terrain de l’école pour la tenue d’une activité. Des blessures peuvent survenir sur le trajet entre l’école et le site, mais aussi lors du passage d’un site à un l’autre. 

  • Les enseignants doivent connaître la politique de l’établissement scolaire en ce qui concerne le transport des élèves.
  • Il est primordial que les parents ou tuteurs légaux soient mis au courant du mode de transport utilisé et des attentes de l’école en ce qui a trait au comportement des élèves.

Déplacements à pied ou à vélo

  • Lorsque les élèves se rendent à pied ou à vélo à des activités se déroulant à l’extérieur du terrain de l’école, il est nécessaire d’élaborer une politique afin d’assurer la supervision adéquate des élèves et la communication de consignes essentielles de sécurité routière.

Déplacements par véhicule motorisé

Véhicules scolaires

  • Les écoles ou autorités scolaires qui souhaitent posséder et utiliser un véhicule pouvant accueillir plus de 10 passagers (incluant le chauffeur) doivent se conformer au règlement provincial régissant la conduite de véhicules commerciaux. Les écoles ou autorités scolaires peuvent consulter aux documents produits par le ministère des transports de l’Alberta, notamment en ce qui concerne les normes de transport de la province, disponibles à l’adresse suivante (en anglais seulement) : http://www.transportation.alberta.ca/Content/docType276/Production/transcomp.pdf.
  • Lors d’excursions hors de la ville, une liste détaillée où figurent le nom des passagers de chaque véhicule, le nom des conducteurs et le numéro d’immatriculation de chaque véhicule doit être laissée à l’école. Les adultes qui supervisent l’activité doivent également détenir une copie de la liste.
  • Il est primordial de consulter la politique de l’établissement scolaire en ce qui concerne le transport des élèves.
  • Afin de s’assurer que les risques assurables sont adéquatement couverts par la police d’assurance de l’établissement scolaire ou de la compagnie de transport, il est recommandé de se référer à la liste de vérification suivante avant le départ :

Assurance responsabilité civile

    • Avant d’utiliser un véhicule ou un autobus public affrété, vérifiez que les conducteurs désignés sont couverts par l’assurance responsabilité civile de l’employeur.
    • Les enseignants, bénévoles, parents ou élèves ne devraient pas être responsables du transport d’autres passagers lors d’activités scolaires, à moins d’être protégés par une assurance responsabilité automobile d’une valeur d’au moins 1 million de dollars. Les conducteurs doivent aviser leur agent d’assurance de leur intention de transporter des élèves, surtout s’ils envisagent de le faire régulièrement.

Permis de conduire du conducteur

    • Assurez-vous que les conducteurs détiennent le permis adéquat pour le véhicule utilisé et le nombre de passagers à bord.

État du véhicule

    • Vérifiez le bon état de marche du véhicule (phares, pneus, freins, fluides).
    • Assurez-vous que le matériel et les bagages sont adéquatement rangés dans le véhicule.

Procédures durant le déplacement

    • Si plus d’un véhicule est requis, assurez-vous que chaque conducteur possède un plan de l’itinéraire et un horaire détaillé du trajet, incluant les points de rendez-vous.
    • Assurez-vous que les participants sont assis de manière sécuritaire à bord du véhicule et que leur ceinture de sécurité, si disponible, est bouclée. Il faut également s’assurer que toutes les règles de sécurité routière en vigueur, telles que décrites par la loi provinciale, sont respectées.
    • Assurez la mise en place et le respect de procédures de sécurité à bord de chaque véhicule, incluant la communication de directives de sécurité, les consignes de chargement et de déchargement des véhicules, la supervision des passagers et les procédures d’urgence.
    • Assurez la mise en place et le respect de procédures pour les parents ou les élèves qui assurent leurs propres déplacements afin de participer à une activité sportive ou une interscolaire.

Déplacements hivernaux

    • Lors de déplacements hivernaux, assurez-vous que le véhicule soit en état de démarrer à de basses températures. Assurez-vous d’avoir une solution de rechange si ce n’est pas le cas.
    • Vérifiez l’état des routes avant le départ. Assurez-vous que les routes sont déneigées sur le trajet prévu ou retenez les services d’une compagnie de déneigement.

Stationnement

    • Stationnez les véhicules en retrait de la circulation et garez-vous en marche arrière dans les aires de stationnement afin de réduire les risques d’enlisement dans la neige ou dans la boue.
    • Consultez le modèle de formulaire pour les politiques de transport (annexe N).

 

Équipement et installations pour les activités hors site

  • L’enseignant doit s’assurer que les installations commerciales ou autres sont conformes aux normes de sécurité en vigueur et exemptes de dangers imminents.
  • Toute préoccupation concernant la sécurité doit être communiquée aux autorités concernées.
  • Une trousse de premiers soins complète doit être accessible en tout temps lors des déplacements hors site.

 

Dernière mise à jour: 27 avril, 2021.

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